J.O. 77 du 2 avril 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 2 mars 2005 portant nomination (directeurs régionaux de l'équipement)


NOR : EQUP0500132A



Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer en date du 2 mars 2005, M. Eric Sesboue, ingénieur général des ponts et chaussées, est nommé directeur régional de l'équipement de Franche-Comté et directeur départemental de l'équipement du Doubs à compter du 25 avril 2005.